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Sites trouvés en rapport avec federal : 1 à 20

Accord pour la coopération dans l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire    
Texte original du traité entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de l'URSS.
http://www.admin.ch/ch/f/rs/0_732_977_2/ >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Sciences humainesAutres
Aide d'urgence de la Suisse    
La conférence de presse du Département Fédéral des Affaires étrangéres (DFAE) suisse.
http://www.eda.admin.ch/eda/f/home/recent/press/12#0025 >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Sciences & Techniques, ConnaissancesAutres Sciences
Association TechSub    
Présentation de l'association, du centre fédéral d'archéologie de Crécy-la-Chapelle et descriptif des fouilles en cours en Méditerranée. Seine-et-Marne, France.
http://perso.orange.fr/tech.sub/ >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Sciences & Techniques, ConnaissancesArchéologie
Bureau du commissaire A la magistrature fédérale (CMF)    
A pour mandat de protéger l'indépendance des juges et de leur assurer toute l'autonomie nécessaire vis-A -vis le ministère fédéral de la Justice.
http://www.cmf.gc.ca/ >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Administration, Droit et JusticeJustice
Centre de l'Univers    
Présentation, horaires et tarifs, les animations et les expositions astronomiques au centre d'interprétation de l'Observatoire fédéral d'astrophysique de Victoria, Colombie-Britannique, Canada.
http://www.hia-iha.nrc-cnrc.gc.ca/cu/ >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Sciences & Techniques, ConnaissancesAstronomie
Du principe fédératif    
Chapitre VII de cet ouvrage de Pierre-Joseph Proudhon.
http://www.panarchy.org/federalism/proudhon.1863.html >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Sciences humainesAutres
Infosociety.ch    
Regroupe tous les textes de la Confédération touchant aux TIC, en particulier les rapports sur l'état de la société de l'information en Suisse et remis chaque année au Conseil fédéral. Présente également des ressources documentaires, des liens et des statistiques sur la société de l'information en Suisse et dans le monde ainsi que des informations générales Offre aux internautes la possibilité de s'informer de manière plus spécifique sur un thème de la société de l'information. Diffusion d'une newsletter gratuite.
http://www.infosociety.ch/ >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Administration, Droit et JusticeDroit
Institut canadien d'information juridique    
Organisme sans but lucratif qui vise A rassembler sur un seul site Web les textes législatifs, judiciaires et de doctrine applicables aux ressorts législatifs fédéral, provinciaux et territoriaux.
http://www.canlii.org >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Sciences humainesInstitut
Institut du fédéralisme    
Informations générales sur l'étude du fédéralisme. Programme des enseignements, cours et séminaires d'été, publications et liens.
http://www.federalism.ch/?l=_f >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Enseignement et EducationInstitut
Institut fédéral de la propriété intellectuelle (IGE)    
Renseignements et formulaires sur le dépA´t des marques, les droits d'auteur et les brevets. Formation, base de données et informations juridiques.
http://www.ige.ch/ >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Sciences humainesInstitut
Institut fédéral pour l'étude de la neige et des avalanches    
Bulletins d'information, missions et organisation de l'institut. Suisse. Langues : Fr/En/De/It
http://www.slf.ch/welcome-fr.html >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Sciences & Techniques, ConnaissancesCentre et Laboratoire Recherche
Internet    
Les communiqués officiels de l'Office fédéral de la communication (OFCOM)et les réglementations sur le sujet.
http://www.bakom.ch/themen/internet/ >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Sciences humainesAutres
Jurismail.ch    
Propose une sélection d'arrASts du Tribunal Fédéral Suisse. [inscription payante]
http://www.jurismail.ch >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Administration, Droit et JusticeDroit
Kenpo Français    
Site officiel du kenpo francais. Histoire du Kenpo, le bureau fédéral, actualité, calendrier des compétitions, contacts A l'étranger, techniques, galerie photos, videos.
http://www.kenpo-france.com >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web SportsAutre
Ministère de la justice Canada    
L'information de gouvernement fédéral sur les lois du Canada, des programmes et des services.
http://canada.justice.gc.ca/ >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Administration, Droit et JusticeJustice
Observatoire fédéral de radioastrophysique (OFR)    
Présente ses installations, pricipales activités scientifiques, tour virtuel et informations aux visiteurs. Penticton, Colombie-Britannique, Canada.
http://www.drao-ofr.hia-iha.nrc-cnrc.gc.ca/ >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Sciences & Techniques, ConnaissancesPhysique
Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie    
Site officiel suisse.
http://www.admin.ch/bbt/f/ >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Enseignement et EducationAutres
Recueil systématique du droit fédéral (RS)    
Ensemble du droit fédéral suisse, c'est-A -dire légAZslation en matière de droit public et de droit privé, ainsi que les traités internationaux ratifiés par la Suisse; évidemment avec le Code civil (CC), Code des obligations (CO), Code pénal suisse (CP).
http://www.admin.ch/ch/f/rs/rs.html >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Administration, Droit et JusticeDroit
Sic! online    
Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, une publication en ligne de l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle.
http://www.sic-online.ch/ >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Sciences humainesAutres
Space connection    
de Belgique est un dossier sur l'exobiologie. La naissance du Centre fédéral de complexité et d'éxobiologie (COEX) est commentée par des scientifiques.
http://www.belspo.be/belspo/home/publ/pub_ostc/sciencecon/08sc2_fr.pdf >> Détail
=> Catégorie : Répertoire du Web Sciences & Techniques, ConnaissancesAutres Sciences


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